Le cabinet

Navacelle est un cabinet d’avocats ayant pour dominantes le droit pénal des affaires, la compliance, les enquêtes de régulateurs et la résolution de contentieux complexes.

Les avocats du cabinet sont sélectionnés et formés pour répondre aux normes éthiques et professionnelles les plus élevées afin d’apporter sereinement leurs concours à la résolution de situations complexes. Nous travaillons dans 5 langues, sur quatre continents, en nous appuyant sur des cabinets partageant nos valeurs pour rivaliser avec les cabinets les plus compétitifs au monde.

Droit pénal des affaires & Enquêtes règlementaires

Navacelle représente des clients dans des procédures pénales, civiles et administratives, comprenant des enquêtes transnationales, nécessitant de traiter, dans la coopération pénale, la protection des droits des mis en cause et l’administration de la preuve. L’expérience accumulée par l’équipe d’avocats est issue d’un travail sur des enquêtes majeures en matière de corruption (US FCPA, UK BA, Sapin II), violation des règles d’embargo, LIBOR/Euribor, SSA, abus de marché (manquements et délits d’initiés) ainsi que des enquêtes fiscales diligentées par diverses autorités.

Gouvernance, Enquêtes & Conformité

Navacelle conseille et accompagne les dirigeants d’entreprise dans les choix difficiles auxquels ils sont confrontés dans le cadre de l’élaboration et de l’évaluation de programmes de conformité et de codes d’éthique. Au-delà des questions relatives à la responsabilité, le cabinet les conseille au sujet de problématiques telles que les conflits d’intérêts, le reporting et la transparence ainsi que la gestion des risques réputationnels. Nos avocats conduisent des enquêtes visant à déterminer la qualité des systèmes et des contrôles en place et offre des formations adaptées aux besoins de ses clients.

Droit boursier & Contentieux pénal

Navacelle fournit une approche stratégique élaborée dans le cadre d’affaires présentant des enjeux complexes mettant en cause des sociétés et leurs employés. L’équipe d’avocats a l’expérience de la préparation et de l’accompagnement de clients devant faire face à des interrogatoires par la police française ou devant l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) comme devant les autorités de poursuite et régulateurs américains et britanniques. Le cabinet travaille également avec les clients à la préparation des audiences et mène les discussions avec les juges et procureurs pendant toute la durée de la procédure jusqu’aà une résolution négociée ou un procès.

Contentieux complexes en France

Navacelle dispose d’une solide expérience dans le traitement de contentieux complexes mêlant différentes procédures (pénale, civile et commerciale), d’arbitrages et contentieux portant sur la sentence ou l’exécution de celle-ci sur l’ensemble du territoire français.

Arbitrage et Contentieux international

Navacelle traite les dossiers d’arbitrage et de contentieux international en apportant des solutions adaptées à des questions complexes soulevées dans le cadre de litiges commerciaux – en contentieux et/ou arbitrage transfrontaliers.