Actualités 2018
Stage international barreau de Paris, Comores, échange avocat
Navacelle accueille Faïzat Said Bacar (SAID BACAR & ZAID OMAR, Moroni, Comores) à l’occasion du stage international du barreau de Paris Barreau de Paris, Comores/France.
www.avocatparis.org
18 décembre 2018
63ème cycle Intelligence économique et stratégique
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, intervient sur « La procédure d’investigation en cas de corruption » à l’occasion du le 63ème cycle Intelligence économique et stratégique organisé par l’Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN).
www.ihedn.fr
12 décembre 2018
Le barreau français des avocats enquêteurs (GIR)
Navacelle (Stéphane de Navacelle, Sandrine dos Santos, Julie Zorrilla, Laurine Becker et Sarah Reilly), identifié par Global Investigation Review comme faisant partie du barreau Français des avocats enquêteurs.
“Stéphane de Navacelle left Debevoise & Plimpton when he was an associate in 2010 to begin his own criminal defence firm. In the past eight years, he has built a firm regularly called upon by French and US lawyers alike to assist with the French parts of large cross-border investigations – be it to act for individuals or to handle the French leg of a larger corporate investigation.
De Navacelle acts in a range of matters including money laundering, fraud, sanctions, market abuse and benchmark rate manipulation cases. Currently, de Navacelle represents Société Générale’s former head of fixed income and treasuries, Danielle Sindzingre, who was charged in August 2017 by the US Department of Justice (DOJ) for her alleged role in a scheme to manipulate Libor. The bank entered into a US$750 million DPA with the DOJ on 4 June to end the Libor investigation into the company.
De Navacelle is currently preparing guidelines for internal investigations on behalf of the Paris Bar Association.”
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5 décembre 2018
Rentrée annuelle du barreau de Paris
Stéphane de Navacelle, Membre du Conseil de l’Ordre des avocats de Paris, participe au débat sur le thème de « Comment l’attractivité économique est-elle favorisée par le droit ? », dans le cadre de la rentrée du Barreau de Paris, aux côtés de Pascale Compagnie (Sous-directrice du droit économique Ministère de la Justice), Patrick Klugman (Adjoint à la Maire aux relations internationales et à la francophonie Mairie de Paris) et Ian Kayanakis (Directeur Juridique Groupe & Officier de Conformité SEGULA Technologies), sous la direction de Dominique Heintz Dominique Heintz (Associé Hertslet Wlefer & Heintz).
www.rentreedubarreaudeparis.org
29 novembre 2018
INSEAD Healthcare Compliance Implementation Leadership Programme
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, invité par Craig Smith à débattre les meilleures pratiques pour les enquêtes internes au Healthcare Compliance Implementation Leadership Programme à l’INSEAD.
www.insead.edu
27 novembre 2018
ROXIN Alliance – 7e Congrès Roxin Alliance
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, évoque « Le point de vue de l’occident : poursuites pénales internationales et transfrontalières » avec John Turlais (Foley & Lardner LLP), David Rieks (ROXIN Rechtsanwälte LLP) et Paul Jackson (Kroll), sous la direction de Xu Tian (Eiger) au 7th Roxin Alliance Meeting à Hong Kong.
www.roxin-alliance.com
17 novembre 2018
ENM – Cycle de formation sur la Grande délinquance économique et financière
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, évoque des considérations pratiques des enquêtes internes transfrontalières dans le cadre du cycle de formation sur la Grande délinquance économique et financière à l’Ecole nationale de la Magistrature, Paris.
www.enm.justice.fr
14 novembre 2018
IBA – Nouvelles frontières de l’ADR: des questions commerciales et d’investissement aux violations de la réglementation
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, participe au panel « Règlements négociés en matière de réglementation comme forme de règlement extrajudiciaire des différends » aux côtés de Paul Lalonde, Timothy G Cameron, Nicholas Gould, Stefan Hoffman-Kuhnt, Norm Keith et Mark Scrivens, lors du congrès IBA – New Frontiers of ADR: From Commercial and Investment Matters to Regulatory Violations à Montréal le 7 novembre 2018.
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7 novembre 2018
Global Investigation Review – 3rd Annual GIR Live DC Fall
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, débat de l’actualité des défis réglementaires posés par les enquêtes transfrontalières avec Andy G. Gandhi, Bill Parkin et Adam Safwat au 3rd Annual Washington DC GIR live de Global Investigations Review.
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25 octobre 2018
IBA – L’utilisation controversée des box vitrés devant les tribunaux français
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, Julie Zorrilla & Sarah Reilly, Collaboratrices Navacelle, auteurs de l’article « L’utilisation controversée des box vitrés devant les tribunaux français » publié par le comité droit pénal de l’IBA
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24 octobre 2018
C5 – Anti-Corruption France
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, intervenant sur le thème « De l’évaluation du système anti-corruption de la loi Sapin II à la première entente française de poursuite différée (CJIP) » aux côtés de Maxence Delorme, Karen Coppens et Bryan J. Sillaman lors du congrès C5 Anti-Corruption France meeting à Paris le 16 octobre 2018.
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16 octobre 2018
Barreau de Paris – Les nouveaux métiers du droit
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, intervenant sur le thème « Quand l’avocat mène l’enquête interne… les volets d’une nouvelle activité en plein essor » aux côtés d’Emmanuel Daoud, Camille Potier et Sèverine Audoubert lors de la réunion de la Commission ouverte Les nouveaux métiers du droit du Barreau de Paris à Paris le 15 octobre 2018.
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15 octobre 2018
IBA – Agence Française Anti-corruption: une nouvelle agence française de lutte contre la corruption
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, Julie Zorrilla & Sarah Reilly, Collaboratrices Navacelle, auteurs de l’article « Agence Française Anti-corruption: a new French agency to fight corruption » publié par le comité Anti-Corruption de l’IBA.
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11 octobre 2018
ABA – Septième Annual London White Collar Crime Institute
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle modère le panel « Un regard comparatif sur les juridictions du monde entier » aux côtés de Kirby Behre, Dr. Wolfgang Spoerr, Mariana Villela et Melody Wang lors du congrès White Collar Crime Institute de l’American Bar Association à Londres le 8 octobre 2018.
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8 octobre 2018
La première CJIP conclue avec le Parquet national financier en matière de corruption internationale et en accord avec le Department of Justice étasunien
Stéphane de Navacelle, Associé, Sandrine dos Santos, auteurs de l’article « La première CJIP conclue avec le Parquet national financier en matière de corruption internationale et en accord avec le Department of Justice étasunien » publié par la Revue Internationale de la Compliance et de l’Éthique des Affaires (LexisNexis SA).
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2 octobre 2018
GIR – Prix 2018 – Boutique ou cabinet régional de l’année
Navacelle, nommé par Global Investigations Review dans la catégorie Boutique ou Pratique régionale de l’année pour les prix GIR 2018.
« Ce cabinet de niche parisien est dirigé par Stéphane de Navacelle, qualifié pour exercer en France et aux États-Unis. Son expérience de la défense aux États-Unis, auprès d’un chef de file en matière de poursuites en droit pénal des affaires, et en France, qui est récemment devenue une juridiction importante, fait de Navacelle un choix couru pour les clients confrontés à tous les types d’enquêtes transfrontalières, de la corruption étrangère à la manipulation du Libor. Il est révélateur qu’une série de praticiens de haut niveau provenant de nombreuses juridictions, dont les États-Unis, le Royaume-Uni, l’Italie, la Russie et le Brésil, aient déclaré que Navacelle était un avocat hors pair. »
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27 septembre 2018
Droit pénal des affaires : la relève
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, identifié par Les Echos (Valérie Senneville et Delphine Iweins) parmi la relève en droit pénal des affaires.
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19 septembre 2018
Guide Anticorruption Laws and Regulations – Global Law and Business
Stéphane de Navacelle, Associé, Sandrine dos Santos, Counsel and Julie Zorrilla, Collaboratrice, auteurs du chapitre France du « Guide Anticorruption Laws and Regulations » publié par Globe Law and Business.
www.globelawandbusiness.com
11 septembre 2018
Intervention à la Fondation René Cassin – Institut international des droits de l’homme
Matthieu Bagard, collaborateur Navacelle, invité par la Fondation René Cassin – Institut international des droits de l’homme à sa 49ème Session d’été en droit international des droits de l’homme pour un retour d’expérience d’Avocats Sans Frontières France sur les initiatives nationales et régionales de protection des défenseurs des droits de l’homme en Afrique.
16 août 2018
GIR’s Practitioner’s Guide to Global Investigations 2018
Les rédacteurs en chef du The Practitioner’s Guide to Global Investigations de GIR, Judith Seddon, Eleanor Davison, Christopher J Morvillo, Michael Bowes QC et Luke Tolaini publient la mise à jour de mi-année du guide avec une contributions de Navacelle pour la France (Stéphane de Navacelle, Sandrine dos Santos et Julie Zorrilla).
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9 août 2018
Legal500 Leading practitioner for White Collar Crime in 2018
Navacelle recommandé par Legal500 dans la catégorie droit pénal des affaires pour 2018.
« Navacelle est expert dans la gestion des affaires ou des enquêtes transfrontalières. Le cabinet accompagne régulièrement une clientèle étrangère soumise à des poursuites judiciaire en France, et inversement, des clients français faisant l’objet d’enquêtes des autorités américaines, anglaises et plus récemment sud-américaines. Le cabinet intervient aux côtés de cadres dirigeants de grandes banques françaises et internationales, ainsi qu’auprès de cadres ou de grandes entreprises dans de nombreuses affaires de fraude, de blanchiment d’argent ou de corruption financière internationale. Stéphane de Navacelle est recommandé, notamment pour la gestion des dossiers
transatlantiques complexes. Ses collaboratrices: Sandrine dos Santos et Julie Zorrilla, apportent un soutien important dans les dossiers. »
www.legal500.fr
2 août 2018
Banque Mondiale Negotiated Resolution Agreement
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, désigné Moniteur en vertu d’un Negotiated Resolution Agreement conclu avec la Banque Mondiale.
3 Juillet 2018
Who’s Who Legal – Business Crime Defence 2018
Stéphane de Navacelle, associé Navacelle, sélectionné après consultation de clients et de confrères par Who’s Who Legal parmi les leaders dans le domaine « Business Crime Defence » en 2018.
Who’s Who Legal – Lire l’article 20 Juin 2018
IBA – France’s increasing power over multiple jurisdiction prosecutions in corruption cases
Stéphane de Navacelle, Associé, Julie Zorrilla, Collaboratrice, Matthieu Bagard, Collaborateur, et Assumpta Nziyumvira, Elève-Avocate, auteurs de l’article « France’s increasing power over multiple jurisdiction prosecutions in corruption cases » publié par le Comité Anti-Corruption de l’International Bar Association.
France’s increasing power over multiple jurisdiction prosecutions in corruption case
12 juin 2018
Who’s Who Legal – Investigations 2018
LMG Expert Guides – Droit pénal des Affaires 2018
Who’s Who Legal – Investigations 2018
Avocats d’affaires : les cabinets français à l’offensive
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, identifié par Les Echos (Delphine Iweins) parmi les experts dans le domaine de la Compliance.
www.business.lesechos.fr
26 mai 2018
Corporate Intl Global Awards International White Collar Crime 2018
24 mai 2018
Working towards a more flexible approach to French attorney–client confidentiality
Stéphane de Navacelle, Associé, Julie Zorrilla, Collaboratrice, and Thalia Gerzso, Elève-Avocate, auteurs de l’article « Working towards a more flexible approach to French attorney–client confidentiality » publié par le Comité sur la déontologie de l’ International Bar Association.
IBA – Lire l’article
17 mai 2018
Nomination Life Fellow par l’American Bar Foundation de Stéphane de Navacelle
Who’s Who Legal – Law Business Research droit pénal des entreprises 2018
Who’s Who Legal – Lire l’article
10 mai 2018
Leaders League (Décideurs) droit pénal des affaires, contentieux AMF, ACPR et opérations cotées 2018
Leaders League Décideurs – Lire l’article
8 mai 2018
Chambers & Partners droit pénal des affaires France 2018
Chambers & Partners – Lire l’article
3 mai 2018
Global Investigations Review – Absence d’application du principe ne bis in idem en France
Global Investigations Review – Lire l’article
1 mai 2018
European Corporate Liability – Do’s and Don’ts in Cross Borders Investigations
The Global Witness: Managing Legal Ethics and Other Challenges in Preparing for Testimony in an Interconnected World
The Legal 500 – Conformité et pratique recommandée White-Collar Crime 2018
Navacelle identifié par Legalease Law Journals – The Legal 500 (Legalease) en tant que cabinet de premier rang en conformité et pratique recommandée en matière de White-Collar Crime en 2018.
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, listé parmi les meilleurs avocats dans le guide Legal 500 EMEA 2018 des avocats en Europe, au Moyen-Orient et en Afrique.
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, Sandrine dos Santos, Counsel Navacelle, et Julie Zorrilla, Collaboratrice Navacelle, praticiens recommandés par l’éditorial The Legal 500 2018 en Europe, Moyen-Orient et Afrique.
Legal 500 – Lire l’article
11 avril 2018
Global Investigations Review – Composante géopolitique de l’adoption de Sapin II
Global Investigations Review – Lire l’article
4 avril 2018
Global Forum on Corporate Criminal Liability
Königstein, Allemagne
Who’s Who Legal – Enquêtes internes 2018
Stéphane de Navacelle, Partner Navacelle, sélectionné par Who’s Who Legal – Law Business Research après consultation de clients et confrères parmi les leaders d’opinion dans le domaine des enquêtes internes en 2018.
Who’s Who Legal – Lire l’article
28 mars 2018
Leaders League Décideurs – Rising star du barreau d’affaires parisien
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, selectionné par Décideurs Magazine – Groupe Leaders League comme l’un des 10 « rising stars » du barreau d’affaires parisien.
Leaders League Décideurs – Lire l’article
21 mars 2018
Les Echos – Les bataillons anticorruption passent à l’offensive
Les Echos – Lire l’article
14 mars 2018
Defending Multi-National Investigations
San Diego, Californie, USA
28 février 2018
France 24 – Utilisation du mandat d’arrêt européen
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, répond à Mark Owen sur l’utilisation du mandat d’arrêt européen, la coopération judiciaire entre la France et la Belgique et la stratégie de défense adoptée par un mise en cause des attaques terroristes de Paris et de Bruxelles.
21 février 2018
EY Webinar – Effets de SAPIN II sur les marchés émergents
14 février 2018
The Legal 500 – EMEA 2017
Navacelle recommandé dans la catégorie France – Contentieux – Droit pénal des affaires du classement The Legal 500 (Legalease) EMEA 2017.
15 janvier 2018
Laurine Becker, nouvelle collaboratrice du cabinet NAVACELLE
Navacelle est ravi d’annoncer l’arrivée de Laurine Becker en tant que nouvelle collaboratrice au sein du cabinet.
Avant de rejoindre Navacelle, Laurine Becker a été diplômée de l’Université Cergy-Pontoise (Master 2, 2015), de l’Université Paris X (Master 2, 2014) et du Trinity College de Dublin (LL.M. 2013), elle parle français, anglais et allemand.
Par la suite, elle a travaillé au sein d’un cabinet de niche spécialisé en droit pénal des affaires. Cette expérience lui a permis d’acquérir une expertise dans la résolution de contentieux pénaux transnationaux complexes.
Avant de passer le barreau de Paris en 2017, Laurine Becker a également travaillé en tant qu’apprentie au sein du département conformité d’une entreprise de gestion d’actifs française et effectué un stage au sein du département de droit pénal des affaires d’un important cabinet américain basé à Paris (White & Case LLP).
Ces expériences lui ont permis d’acquérir une forte expertise en matière de conformité et d’enquêtes internes en lien avec des faits de corruption, tant au niveau contentieux que précontentieux.
Janvier 2018
Sandrine Dos Santos promue Counsel au sein du cabinet NAVACELLE
Avec plus de sept ans d’expérience, Sandrine dos Santos a notamment travaillé sur des dossiers complexes de corruption internationale pour la défense d’individus et d’entreprises en Europe, aux Etats-Unis, en Afrique et en Amérique du Sud. Elle a également traité des affaires touchant à la délinquance financière et économique comme le dossier du Libor ou du Forex.
Sandrine dos Santos intervient dans le cadre d’un dossier pour lequel Stéphane de Navacelle est désigné Moniteur à la suite d’un accord négocié avec la Banque Mondiale ou encore dans des enquêtes internes.
Sandrine dos Santos a assisté les clients du cabinet dans la mise en place de formations compliance. Elle intervient régulièrement dans les conférences organisées sur le sujet de la compliance, des enquêtes internes et de la coopération pénale internationale, notamment auprès de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN).
Avant de rejoindre Navacelle, Sandrine dos Santos a travaillé au sein d’une boutique de contentieux de premier plan et auprès du Procureur de la République de Paris entre 2007 et 2010.
Après un parcours à l’Université Panthéon-Assas Paris II et titulaire d’un Master 2 en Droit privé général et sciences criminelles de l’Université Paris X (2008), Sandrine dos Santos est inscrite au Barreau de Paris depuis 2011.
Janvier 2018