Actualités 2019
Huitième Conférence Annuelle de l’American Bar Association
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, modère les questions à Peter B. Pope (International Liaison and Investigations Advisor, UK Serious Fraud Office) à l’occasion du congrès White Collar Crime Institute de l’American Bar Association le 8 octobre 2018 à Londres, Royaume-Uni.
Programme
18 octobre 2019
Table ronde sur la double incrimination à l’occasion de l’IBA
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, intervient à la table ronde sur « la double incrimination : la relation entre procédures administratives et procédures pénales » auprès de Clarissa Oliveira (Associée Stocche Forbes Advogados), Matthew Kaiser (Associé KaiserDillon), Jeena Kim (Avocate Bae Kim & Lee), Vasu Muthyala (Avocat Kobre & Kim), Andrea Puccio (Associé Puccio Giovannini Penalisti Associati) à l’occasion du congrès International Bar Association à Séoul, Corée.
Program
25 septembre 2019
Formation sur les droits de l’homme dispensée à la délégation de l’Union des Juristes Irakiens
Julie Zorrilla, Counsel chez Navacelle, intervient aux côtés de Julie Gonidec (Associée, Alètheia Avocats), Martin Pradel (Associé, Betto Seraglini) et Mohammed Aldawoodi (Président, Union des Juristes Irakiens) sur la question de l’interaction entre Droit des Affaires et Droits de l’Homme à l’occasion de la formation sur les droits de l’homme dispensée à la délégation de l’Union des Juristes Irakiens.
24 septembre 2019
Procès simulé à l’occasion du congrès annuel de l’IBA
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, participe au procès pénal simulé de la Section de droit pénal aux côtés de Claire Daams (Associée RMD LEGAL), Filippo Ferri and Riccardo Lucev (Associé et Avocats Cagnola & Associati Studio Legale), Davide Amato (Avocat Pedrazzi Scudieri Avvocati), Stephen Baker (Associé Baker & Partners), Mumtaz Bhalla (Associée L&L Partners), Christine Braamskamp (Associée Jenner & Block), Adriana De Buerba (Associé Pérez-Llorca), Kateryna Gupalo (Associé Arzinger Law Firm), Matthew Kaiser (Associé KaiserDillon), Norm Keith (Associé Fasken Martineau DuMoulin), Stephen Komie (Associé, Komie & Associates), Hannah Laming (Associée Peters & Peters), Astrid Mignon Colombet (Associée, Soulez Larivière & Associés), Felix Ng (Associé Haldanes Solicitors & Notaries), Sang Hyuk Park (Associé, Kim & Chang), Donghwan Shin (International Legal Affairs Division, Ministry of Justice Korea), Jamieson Smith (The World Bank), Ann Sultan (Avocat Miller & Chevalier), Janusz Tomczak (Associé Raczkowski Paruch) lors du congrès annuel de l’International Bar Association à Séoul, Corée.
Programme
23 septembre 2019
Campus International Japon
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, modère le panel «Procédure pénale et White-Collar Crime» aux côtés de Daisuke Yuki (Nozomi Sogo Attorneys at Law), avec comme intervenants Frédéric Forgues (Forgues Avocats), Masashi Ichikawa (Yanagida & Partners), Hiroaki Inuyama, (Air Liquide Japan), Camille Potier, (Mayer Brown) à l’occasion du 15ème Campus International au Japon par le Daini Tokyo Bar Association et le Barreau de Paris les 19 et 20 septembre à Tokyo, Japon.
Programme
20 septembre 2019
Emission France Culture « Matières à penser » 1er août 2019
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, débat avec Antoine Garapon, Secrétaire Général de l’Institut des Hautes Etudes sur la Justice, de « l’aveu collaboratif et stratégique » lors de l’émission Matières à penser sur France Culture.
L’aveu est une pratique complexe et controversée. Sa plasticité et son ambivalence expliquent qu’il soit toujours présent sans jamais cesser de se recomposer. Nous vous proposons d’explorer les différentes formes contemporaines, attendues ou plus inattendues de l’aveu.
Ecouter l’émission
2 août 2019
Legal 500 EMEA – Compliance – Classement des cabinets d’avocats et des meilleurs avocats 2019
Navacelle sélectionné par Legal 500 EMEA en 2019 parmi les meilleurs cabinets d’avocats en compliance en France.
« Cabinet boutique de droit pénal des affaires, conformité et de défense devant les agences et autorités de régulation, Navacelle a une expérience étendue dans le conseil pour la mise en place de programme conformité anticorruption et dans les enquêtes menées par le US Department of Justice (DOJ) et Securities and Exchange Commission (SEC), ainsi que le UK Serious Fraud Office (SFO) et le Financial Conduct Authority (FCA). Menée par le très respecté Stéphane de Navacelle, l’équipe de six avocats assiste des entreprises et institutions financières de premier plan dans des poursuites menées de concert par les autorités françaises, anglaise et étasuniennes. Il est également moniteur dans un dossier et effectue des enquêtes internes ».
www.legal500.com/compliance
25 juillet 2019
2019 Prix International Advisory Experts, Droit pénal en France
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, gagnant du prix International Advisory Experts dans la catégorie droit pénal en France.
www.international-advisory-experts.com
23 juillet 2019
Who’s Who Legal: Business Crime Defence 2019
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, sélectionné après consultation de clients et de confrères par Who’s Who Legal – Law Business Research parmi les leaders d’opinion dans le domaine « Business Crime Defence » en 2019 (sociétés et individus).
www.whoswholegal.com
21 juillet 2019
Legal 500 EMEA – Droit pénal des affaires – Classement des cabinets d’avocats et des meilleurs avocats 2019
Navacelle sélectionné par Legal 500 EMEA parmi les meilleurs cabinets de droit pénal des affaires en France en 2019.
« Cabinet boutique de contentieux, conformité et de défense devant les agences et autorités de régulation, Navacelle a une importante expérience dans le conseil de groupes français et internationaux, et souvent de leurs cadres dirigeants, dans le cadre de poursuites en France et à l’international (y compris celles conduites par la Securities and Exchange Commission (US SEC), le Department of Justice (US DOJ), le Serious Fraud Office (UK SFO) et le Financial Conduct Authority (UK FCA)). L’équipe de six avocats est régulièrement impliquée dans des dossiers de corruption internationale, délits d’initiés, abus de marchés et d’évasion fiscale. Stéphane de Navacelle et Counsel Sandrine dos Santos sont recommandés ».
www.legal500.com
18 juillet 2019
2019 Bastille Day Newsletter
Happy 2019 Bastille Day
Lawyers at Navacelle thought you might be interested in reviewing a selection we made of noticeable events which occurred in France in the fields of corporate criminal liability, criminal procedure and compliance over the past twelve months so we put together our third Bastille Day Newsletter!
We hope you will find some use to it and will be happy to answer any inquiry you might have in Arabic, English, French German, Portuguese or Spanish.
Laurine Becker, Alice Béral, Princessa Fouda, Stéphane de Navacelle, Sarah Reilly, Sandrine dos Santos & Julie Zorrilla.
2019 Bastille Day Newsletter
14 juillet 2019
10ème édition du Classement des meilleurs avocats en France
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, identifié par Les Échos en partenariat avec Best Lawyers comme l’un des meilleurs avocats en France « 2020 Best Lawyers » dans la catégorie Défense Pénale.
www.bestlawyers.com
11 juillet 2019
GIR Live Paris: les lignes directrices de la CJIP
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, commente pour Global Investigations Review GIR Live à Paris les lignes directrices sur la mise en œuvre de la Convention Judiciaire d’Intérêt Public (CJIP).
www.globalinvestigationsreview.com
9 juillet 2019
Ordre des Avocats de Paris – Campus 2019 – Développer à l’international
Stéphane de Navacelle, Membre du Conseil de l’Ordre du Barreau de Paris intervient aux côtés de Philippe Assor (Assor avocats), Thomas Baudesson (Clifford Chance), Jean-François Blandin (CARPA de Paris), Jacques Bouyssou (Alerion), Christian Brugerolle (Ordre des Avocats), Christine Deis (Responsable du service de l’exercice professionnel Ordre des avocats), Lydia Picoteiro-Bettencourt (LPB avocats), Chiara Poggi-Ferrero (DS Avocats) et Laurent Samama (Responsable du Barreau entrepreneurial Ordre des Avocats) sur le thème « l’Ordre est à vous : développer son activité à l’international! ».
Campus 2019
6 juillet 2019
Ordre des Avocats de Paris – Campus 2019 – Ethical and practical challenges of lawyers as investigators
Stéphane de Navacelle, Membre du Conseil de l’Ordre du Barreau de Paris, intervient aux côtés de Margot Sève (Skadden Arps), Nicolas Brooke (Signature Litigation) et Pierre-Olivier Sur (FTMS) pour évoquer les défis déontologiques et écueils pratiques de l’avocat enquêteur : conflit d’intérêt, secret professionnel et indépendance à l’occasion du Campus 2019 organisé par l’Ordre des avocats de Paris.
Campus 2019
3 juillet 2019
GIR Live Paris
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, participe comme intervenant auprès d’Astrid Mignon Colombet (Soulez Larivière) et Yousr Khalil (FRA) à un panel sur la CJIP et la coopération internationale modéré par Stéphane Bonifassi et Jonathan Mattout (Herbert Smith) lors du congrès Global Investigations Review Live à Paris.
gir.live/paris2019
27 juin 2019
Who’s Who Legal: Business Crime Defence & Investigations 2019
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, sélectionné par Who’s Who Legal identifié après consultation de clients et de confrères par Who’s Who Legal – Law Business Research comme 1er des avocats parmi les plus considérés en droit pénal des affaires & enquêtes.
“Stéphane de Navacelle, du cabinet Navacelle, est une figure établie de la place. Il dirige l’une des équipes les plus éminentes du pays qui l’amène à traiter à la fois d’enquêtes internes et de contentieux pénal des affaires.”
whoswholegal.com
25 juin 2019
Interview de Stéphane de Navacelle. Mutations, Cameroun
Stéphane de Navacelle, Membre du Conseil de l’Ordre du Barreau de Paris, interviewé par Pascal Dibamou, journaliste au quotidien Mutations et Junior Ayissi sur l’avenir de la profession d’avocat et le rôle des barreaux en marge du Colloque de la Rentrée du Barreau du Cameroun.
Mutations n°4870, Cameroun.
17 juin 2019
Colloque de la rentrée du Barreau du Cameroun à Yaoundé
Stéphane de Navacelle, Membre du Conseil de l’Ordre du Barreau de Paris, intervient aux côtés de Sylvie Nicole Mouyecket Ngana, Bâtonnier du Barreau de Pointe-Noire (République du Congo), sur Le Droit de la Normalisation et de la Compliance à l’invitation de Charles Tchakoute Patie, Bâtonnier du Barreau du Cameroun, à l’occasion du Colloque de la rentrée du Barreau du Cameroun à Yaoundé, Cameroun.
Rentrée solennelle du Barreau du Cameroun
6 juin 2019
Ordre des Avocats de Paris – L’avocat enquêteur interne, recommandations déontologiques
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, intervient aux côtés de Thomas Baudesson (Clifford Chance) à l’invitation de William Feugère lors de la Commission ouverte Compliance et éthique des affaires portant sur l’avocat et les enquêtes internes à l’Ordre des Avocats de Paris.
Compliance et éthique des affaires
4 juin 2019
Le Point – Meilleurs cabinets d’avocats 2019
Navacelle sélectionné par Le Point en partenariat avec Statista parmi les meilleurs cabinets d’avocats en compliance en France en 2019
Voir de classement
31 mai 2019
Décideurs – Contentieux & Arbitrage – Droit pénal des affaires 2019 – France
Navacelle sélectionné par Décideurs comme Excellent en Droit pénal des affaires en France en 2019.
Voir de classement
29 mai 2019
Atelier Conventions « Coopération entre agences de régulation »
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, participe comme speaker auprès de Gérard Rameix et Mathias Pigeat à un atelier organisé par Conventions sur la « Coopération entre agences de régulation ».
convention-s.fr – programme
18 avril 2019
Julie Zorrilla, Sarah Reilly et Alice Béral chez Navacelle
Navacelle promeut Julie Zorrilla comme Counsel et accueille Sarah Reilly et Alice Béral en tant collaboratrices.
Julie Zorrilla travaille sur des questions financières et pénales transfrontalières complexes, notamment le recouvrement d’avoirs, embargo et manipulation d’indices (LIBOR et SSA), impliquant de hauts dirigeants d’institutions financières internationales étrangères et françaises. Julie s’occupe de corruption à grande échelle et de questions de conformité en matière juridique et de gestion de crise pour les sociétés opérant dans le monde entier. Elle participe également à la définition de la stratégie et à la mise en œuvre des enquêtes internes. Julie a précédemment travaillé en tant que stagiaire à la Direction des affaires juridiques du ministère des Affaires économiques et des Finances de France en 2012 et a été Auditrice stagiaire à la Cour d’appel de Paris en 2011. Julie est diplômée de l’Université Paris X et de l’Institut des sciences criminelles de l’Université Panthéon-Assas de Paris II (2010).
Sarah Reilly a acquis une expérience en droit pénal national et international en travaillant en tant que stagiaire aux Chambres extraordinaires des tribunaux cambodgiens et au Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie. Elle a également travaillé en tant que stagiaire pour les cabinets internationaux McDermott, Will & Emery et Freshfields Bruckhaus Deringer. Sarah est diplômée du King’s College London – Université Paris I Panthéon-Sorbonne (LL.B., Master 1, 2014) et de la Columbia Law School – Université d’Amsterdam (LL.M., 2015).
Alice Béral, a acquis une expérience en droit pénal, notamment en droit pénal des affaires et en matière financière transfrontalière, en tant que stagiaire chez McDermott, Will & Emery Paris et à Londres. Elle a également été stagiaire auprès de deux anciens secrétaires de la conférence, chargés de la défense pénale d’urgence, et du cabinet d’avocats international Freshfields Bruckhaus Deringer, chargée de questions bancaires et financières complexes. Alice est diplômée de l’Université Aix-Marseille – (Master 2 Droit économique (2013) et Master 2 en droit des affaires internationales (2015).
16 avril 2019
ABA SIL Washington – Application stricte en droit européen: menaces pour le monopole américain en matière de poursuites internationales
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, participe comme speaker auprès de Sonja Maeder Morvant, Matthew Burn et Fabio Leonardi pendant l’American Bar Association Section of International Law à Washington.
Programme
11 avril 2019
Petit déjeuner Debevoise & FRA & Navacelle
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, participe à la table ronde sur « La preuve dans les enquêtes internes – Théorie & Pratique » avec Robin Lööf, Counsel Debevoise & Plimpton, Alexandre Bisch, Counsel Debevoise & Plimpton, et Yousr Khalil, Associée Forensic Risk Alliance, à l’occasion du séminaire Matinale Investigations à Paris (France).
Programme
9 avril 2019
Décideurs – Contentieux & Arbitrage – Contentieux AMF, ACPR et opérations cotées 2019 – France
Navacelle sélectionné par Décideurs comme Excellent en contentieux Autorité des Marchés Financiers, Autorité de contrôle prudentiel et de résolution et opérations cotées en France en 2019.
www.leadersleague.com
4 avril 2019
Who’s Who Legal – Corporates, Business Crime Defence – Individuals and Investigations 2019
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, sélectionné par Who’s Who Legal parmi les leaders d’opinion en droit pénal des affaires entreprises et individuels et en enquêtes pénales en France en 2019.
whoswholegal.com
28 mars 2019
Who’s Who Legal – Droit pénal des affaires et enquêtes pénales 2019
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, sélectionné par Who’s Who Legal parmi les leaders d’opinion en droit pénal des affaires et enquêtes pénales en France en 2019.
whoswholegal.com
26 mars 2019
Chambers & Partners – Resolution de Litige : Corporate Compliance & Investigations – France
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, sélectionné par Chambers & Partners parmi les leaders en Conformité des entreprises et enquêtes en France en 2019.
“Stéphane de Navacelle de Navacelle est loué pour la qualité de ses conseils dans les dossiers transfrontaliers. Une source explique qu’“il apporte une combinaison formidable de compréhension de la dynamique internationale et des subtilités du droit français”. Ses conseils portent tant sur des sujets de fraude que de corruption et il intervient souvent pour des institutions financières et industriels.”
www.chambers.com
21 mars 2019
Forum mondial sur la responsabilité pénale des entreprises – Chantilly, 7-8 mars 2019
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, co-préside le Global Forum on Corporate Criminal Liability 2019 organisé par Cambridge Forum aux côtés de Michael Bowes QC et des membres du comité directeur, Joseph Ashkenazi, William F. McGovern, Paula Moreira Indalecio, Elizabeth Radigan, Elizabeth Robertson, Vassily Rudomino, Shankh Sengupta, Melody Wang et Sylvia White à Chantillly, France.
www.gcclforum.com
8 mars 2019
Emission France Culture « Matières à penser » 28 février 2019
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, débat avec Antoine Garapon, Secrétaire Général de l’Institut des Hautes Etudes sur la Justice, de « l’aveu collaboratif et stratégique » lors de l’émission Matières à penser sur France Culture.
Ecouter l’émission
28 février 2019
Guide des praticiens d’enquêtes mondiales du GIR 2019
Les rédacteurs en chef du The Practitioner’s Guide to Global Investigations de GIR, Judith Seddon, Eleanor Davison, Christopher J Morvillo, Michael Bowes QC, Luke Tolaini, Amma A. Adams et Tara McGrath publient la mise à jour de mi-année du guide avec la contribution de Stéphane de Navacelle, Sandrine dos Santos et Julie Zorrilla pour la France.
Lire l’article
6 février 2019
Corruption et malversations : la justice américaine trop sévère avec les entreprises françaises ?
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, cité par Arnaud Leparmentier, Correspondant Le Monde à New York, sur le manque de préparation des entreprises européennes devant faire face à la complexité de la poursuite pénale étasunienne.
Lire l’article
3 février 2019
Who’s Who Legal: Investigations 2019
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, sélectionné après consultation de clients et de confrères par Who’s Who Legal parmi les leaders d’opinion dans le domaine des enquêtes (Investigations) en 2019.
whoswholegal.com
17 janvier 2019
Corporate INTL Magazine 2019 Global Awards
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, primé par le Corporate INTL Magazine comme International White Collar Crime Law Firm of the Year en France en 2019.
15 janvier 2019
Revue Internationale de la Compliance et de l’éthique des Affaires – L’affaire Petrobras, un nouvel exemple de coopération entre autorités
Stéphane de Navacelle et Julie Zorrilla, Associé et Collaboratrice Navacelle, auteurs de l’article « L’affaire Petrobras, un nouvel exemple de cooperation entre autorité » publié dans l’édition de décembre de la Revue Internationale de la Compliance et de l’éthique des Affaires.
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10 janvier 2019
Décideurs – Une pratique française du droit pénal des affaires à l’épreuve de la mondialisation
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, et Julie Zorrilla, Collaboratrice Navacelle, auteurs de l’article « Une pratique française du droit pénal des affaires à l’épreuve de la mondialisation » publié dans le guide Compliance 2018 des Décideurs.
Lire l’article
8 janvier 2019
Décideurs – Conformité 2018
Stéphane de Navacelle, Associé Navacelle, sélectionné après consultation de clients et de confrères par Les Décideurs comme Incontournable dans le domaine des enquête internationale et enquête interne en 2018.
« Spécialisé dans les litiges transnationaux d’une grande complexité, le cabinet conseille des entreprises et des dirigeants dans d’importants dossiers en lien avec des enquêtes diligentées par des autorités françaises et étrangères (PNF, AMF, SEC …). Il intervient dans des affaires d’allégations de délits d’initiés, de violations de règles d’embargo ou encore d’actes de corruption.
L’équipe est reconnue pour son excellente maîtrise des procédures étrangères et travaille dans cinq langues (français, anglais, portugais, espagnol et allemand). A sa tête, Stéphane de Navacelle a récemment été désigné moniteur pour un groupe français opérant au niveau mondial, sur le fondement d’un accord de règlement négocié de la Banque mondiale. Le cabinet est également membre du réseau international Roxin Alliance ».
www.magazine-decideurs.com
4 janvier 2019