Stéphane de Navacelle

StephanedeNavacelle
Stéphane de Navacelle

Formation
Université Paris X Nanterre (MIEJA II, 2003)
University of Chicago (LL.M., 2004)

Admissions
New-York (2005)
Paris (2008)

Langues
Français, Anglais

Stéphane de Navacelle, avocat aux barreaux de New York (2005) et Paris (2008), exerce dans le domaine du contentieux des affaires, en matière pénale, dans le cadre d’enquêtes internes et de la conformité/compliance.

Disposant de 15 ans d’expérience dans le cadre d’enquêtes internes en France et à l’étranger, menées pour partie en lien avec des autorités françaises, étrangères ou internationales, Stéphane de Navacelle a développé un savoir-faire et des méthodes permettant la détermination de faits complexes intervenus dans le cadre d’organisations composites. Il conseille des entreprises dans la mise en place et l’audit de programmes éthiques, conformité/compliance ; à ce titre il a été nommé Moniteur indépendant en matière de conformité sur le fondement d’un Accord de règlement négocié par un groupe européen avec la Banque Mondiale (2018-2019).

Membre du Conseil de l’Ordre des avocats de Paris (2017-2019), Stéphane de Navacelle est Secrétaire de la Commission international, de la Sous-commission prospective pénal ainsi que membre de la Commission de déontologie du secret professionnel (dont il a été Secrétaire) et de la Commission de déontologie du conflit d’intérêt ; il a été instructeur déontologique.

Stéphane de Navacelle a été nommé Observateur par le Procureur du Tribunal International pour le Rwanda (TPIR) (2009) dans le cadre de procédures renvoyés à la France, administrateur d’une Fondation reconnue d’utilité publique (2010-2016) et nommé Fellow de l’American Bar Foundation (2016).

Stéphane de Navacelle est titulaire d’une maîtrise en droit et MIEJA II de l’université de Paris X Nanterre (2003) et d’un Master of Laws LL.M. de l’université de Chicago (2004).

Affiliations
Ordre des Avocats de Paris
– Membre du Conseil de l’Ordre
American Bar Association, Section of International Law
– Ancien co-Président de l’International Criminal Committee, vice-Président de l’Europe Committee et vice-Président de l’International Anti-Corruption Committee
American Bar Foundation
– Fellow depuis 2016
International Bar Association
– Membre des Anti-Corruption Committee, Business Crime Committee et Criminal Law Committee
Association internationale des Jeunes Avocats (AIJA)
– Membre du Comité Exécutif des Commissions Droit pénal des affaires, Arbitrage international et Contentieux judiciaire
Association des avocats pénalistes (ADAP)
Institut Français des administrateurs
Transparency International France
– Membre de la commission ‟Moyens de la Justiceˮ
Roxin Alliance
– Réseau indépendant de professionnels du droit dans le domaine du droit pénal des affaires et de la compliance